FAQ
FAQ
Question:

     Contenu des autocollants

Réponse:


     SPY DESIGN décline toute responsabilité quant à l’utilisation des marquages livrés.
SPY DESIGN se réserve le droit de refuser toute commande lui semblant contraire aux textes et lois en vigueur en Suisse concernant la protection de l’image des personnes physiques et morales. De même, tout message ou document à manifestement contraire aux lois et règlements en vigueur en Suisse sera refusé par SPY DESIGN.

Lorsque, pour une raison liée au contenu, SPY DESIGN aura refusé une commande, elle s’engage à prévenir par courrier électronique le client concerné.
SPY DESIGN décline toute responsabilité quant aux documents qui lui sont confiés, en cas de perte, de vol ou de détérioration pour quelque cause que ce soit.
L’acheteur, par le simple fait de commander, s’engage à ne jamais envoyer d’originaux et à n’envoyer que des copies. SPY DESIGN mettra tout en oeuvre pour renvoyer l’éventuel document fourni par le client à l’adresse de facturation.



Conditions générales de vente :

1. Généralités

  • 1-1 Les conditions de vente, de livraison et de paiement ci-dessous s'appliquent à toutes nos livraisons et prestations de services.
  • 1-2 Tous les droits, obligations, offres, commandes et contrats auxquels s'appliquent les présentes conditions générales sont régis exclusivement par le droit suisse.

2. Prix

  • Tous les prix sont en CHF, frais de port et de traitement non inclus.

3. Frais de port et de traitement

  • 3-1 Des frais de port sont facturés par "SPY DESIGN" pour tout envoi d'un ou de plusieurs articles.
  • 3-2 En fonction du nombre d'articles et/ou du volume, chaque commande est expédiée dans une enveloppe ou dans une boîte. D'autres tarifs sont applicables pour des envois à destination de l'étranger.

4. Paiement

  • 4-1 Après réception d'une commande, "SPY DESIGN" envoit à l'acheteur une confirmation par courrier électronique.
  • 4-2 Une commande n'est expédiée qu'après règlement de son montant total.
  • 4-3 Le paiement peut-être effectué par virement, les coordonnées bancaires seront indiquées dans l'e-mail de confirmation de la commande. Le numéro de commande devra figurer sur l'ordre de virement. Le règlement devra être effectué dans les 10 jours suivant la commande, durée pendant laquelle "SPY DESIGN" réserve les articles commandés. Passé ce délai, et en l'absence de règlement, les articles sont remis en vente.
  • 4-4 "SPY DESIGN" envoit une confirmation par courrier électronique dès réception du règlement et lors de l'expédition de la commande.

5. Livraison

  • 5-1 Tous les articles sont confiés à La Poste par courrier B dans les 15 jours ouvrables suivant la réception du paiement par "SPY DESIGN"
  • 5-2 En cas d'empêchement ou de retard, l'acheteur en est avisé par courrier électronique ou par téléphone.
  • 5-3 Au cas où un article ne serait temporairement pas en stock, l'acheteur en est informé dans les plus brefs délais.
  • 5-4 "SPY DESIGN"ne peux être tenu responsable d'un dépassement du délai de livraison indiqué, ni d'une perte ou d'un dommage causé par La Poste.

6. Retours

  • 6-1 "SPY DESIGN" met tout en œuvre pour livrer un produit de qualité irréprochable. Au cas où l'article ne correspond pas a celui commandé, il peut le retourner à "SPY DESIGN" dans les sept jours qui suivent la réception.
  • 6-2 Le retour d'un article doit être signalé au préalable à  "SPY DESIGN"par courrier électronique.
  • 6-3 Après réception de l'article retourné, "SPY DESIGN" procèdent a l'échange par le nouveau produit correspondant a la commande.
  • 6-4 Aucun article ne peut être échangé ni remboursé dans les cas ci-dessous :
    • l'article a été deballé ou utilisé
    • l'article a fait l'objet d'une tentative de réparation d'un défaut par l'acheteur (en cas de garantie)

7. Responsabilités

  • 7-1 "SPY DESIGN" ne peux toutefois être tenue responsable de dommages corporels, matériels ou immatériels, résultant du fonctionnement défaillant ou de l'utilisation incorrecte des produits vendus par "SPY DESIGN".
  • 7-2 Le contenu du site "SPY DESIGN" a été élaboré avec la plus grande attention. "SPY DESIGN" ne peux toutefois exclure que certaines informations soient inexactes et/ou incomplètes. "SPY DESIGN" ne peux être tenues responsables des conséquences d'informations inexactes ou incomplètes sur sa plate forme internet.
  • 7-3 "SPY DESIGN" ne peux être tenu responsable de fautes de dactylographie, de composition et d'impression, par lesquelles un prix de vente incorrect pourrait être communiqué par inadvertance. Le cas échéant, le prix sera corrigé le plus rapidement possible par "SPY DESIGN".
  • 7-4 "SPY DESIGN" ne peux être tenu responsable d'écarts de couleurs résultant de la qualité de l'écran d'ordinateur utilisé.
  • 7-5 La position et la grandeur de l'impression effective d'un texte sur un vêtement peut différer légèrement de la reproduction de l'impression sur le site. "SPY DESIGN" ne peux en être tenu pour responsable.

8. Force majeure

  • Sans préjudice des autres droits qui lui sont accordés, "SPY DESIGN" se réserve le droit en cas de force majeure, à son choix, de différer l'exécution de la commande ou de résilier le contrat sans intermédiaire judiciaire, en en avisant par écrit l'acheteur et sans qu'elle soit tenue de la moindre indemnisation, excepté si, dans les circonstances données, cela devait s'avérer inacceptable en toute équité et justice.

9. Questions / réclamations

  • "SPY DESIGN" met tout en œuvre pour garantir la satisfaction de ses clients. Au cas où ceux-ci auraient des questions ou des réclamations concernant les services et/ou les produits vendus par "SPY DESIGN", il leur est possible de contacter par courrier électronique.

10. Copyright

  • Tous droits réservés. Aucune partie du site "SPY DESIGN"ne peut être copiée, mémorisée et/ou diffusée sans l'autorisation écrite de "SPY DESIGN".

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